Définition et fonctionnement des EMTN (Euro Medium Term Notes) ou fonds structurés
Les Euro Medium Term Notes (EMTN) ou fonds structurés sont des titres de créance complexes émis par les banques de financement et d'investissement. Instruments financiers flexibles, ils permettent aux émetteurs de lever des fonds sur les marchés de capitaux en s'adaptant à leurs besoins spécifiques ainsi qu'à ceux des investisseurs. Bien que présentant des opportunités intéressantes en termes de rendement, les EMTN ou fonds structurés comportent également des risques qu'il est essentiel de bien comprendre avant d'investir.
Origines et développement du marché des EMTN
Le marché des EMTN ou fonds structurés trouve ses origines aux États-Unis avec les Medium Term Notes (MTN). Créés pour répondre aux besoins de financement des entreprises de crédit automobiles, les MTN offraient une maturité adaptée à leurs activités et une grande flexibilité d'accès au marché. Le développement de ce marché a été favorisé par l'allègement des contraintes réglementaires, notamment la procédure de "shelf registration" permettant des émissions continues après un enregistrement initial auprès de la SEC.
S'inspirant de ce modèle, le marché européen des EMTN s'est ensuite développé, avec un rôle clé joué par les banques d'investissement. Celles-ci accompagnent les émetteurs dans la structuration de leurs programmes d'émission, en tant qu'arrangeur, agent placeur ou agent payeur. Cette intermédiation bancaire a permis l'essor de ce marché en Europe.
Cadre juridique et mise en place d'un programme d'émission d'EMTN
Tout programme d'émission d'EMTN repose sur la publication d'un prospectus détaillant les caractéristiques des titres pouvant être émis. Ce document, rédigé avec l'assistance d'une banque arrangeur, doit être enregistré auprès d'une autorité de marché comme l'AMF en France. Il contient toutes les informations requises par la réglementation pour éclairer les investisseurs.
Une fois ce programme validé, l'émetteur bénéficie d'une grande flexibilité pour accéder au marché en fonction de ses besoins de financement. Il peut émettre des titres aux caractéristiques variées (maturité, taux, devise...) de manière échelonnée, sans avoir à solliciter à chaque fois l'accord des autorités ou de ses actionnaires comme pour une émission obligataire classique.
Caractéristiques des titres EMTN ou fonds structurés
Les EMTN se distinguent par leur maturité intermédiaire, généralement de 5 à 10 ans, se situant entre le court terme du papier commercial et le long terme des obligations. Mais leur principale caractéristique est la grande variabilité de leurs paramètres : taux fixe ou variable, devise, rang de créance, modalités de remboursement anticipé, avec ou sans garantie...
Cette flexibilité dans la structuration explique la complexité des prospectus d'émission, rendant ces titres réservés aux investisseurs professionnels. Les particuliers peuvent difficilement appréhender l'ensemble des risques de ces produits. Un examen approfondi des scénarios possibles est indispensable avant tout investissement.
Avantages et risques des EMTN ou fonds structurés pour les émetteurs
Pour les entreprises émettrices, les EMTN présentent de nombreux avantages. Ils permettent d'ajuster le profil de leur dette en termes de maturité et de taux en fonction de leurs actifs et de la conjoncture de marché. L'accès rapide aux investisseurs, sans contrainte d'accord préalable, offre une source de financement complémentaire intéressante.
En contrepartie, les émissions d'EMTN ne bénéficient généralement pas de la garantie de placement apportée par les banques sur les émissions obligataires. Le risque de ne pas lever la totalité des fonds visés existe donc pour l'émetteur en cas de conditions de marché défavorables. Une bonne notation est un atout pour le succès de ces opérations.
EMTN et produits structurés proposés par les banques, les assureurs et les courtiers
Le cadre juridique des EMTN est aujourd'hui largement utilisé par les banques, les assureurs et les courtiers pour proposer à leurs clients des produits d'investissement "sur-mesure". Appelés "EMTN structurés", ils intègrent un sous-jacent (action, indice, panier...) dont l'évolution conditionnera le rendement servi et le capital remboursé selon une formule prédéfinie.
Pour les investisseurs, ces produits peuvent sembler attractifs par leur potentiel de performance et leur protection du capital. Mais ils comportent des risques spécifiques : risque de perte en capital, risque de liquidité, risque de crédit de l'émetteur... Une analyse approfondie du fonctionnement et des scénarios probabilisés est indispensable avant toute souscription.
Contreparties impliquées et circulation des EMTN sur les marchés
Au-delà de l'émetteur, plusieurs acteurs interviennent dans la vie d'un EMTN. L'arrangeur assiste l'émetteur dans la structuration juridique et réglementaire de son programme. Les agents placeurs commercialisent les titres auprès des investisseurs. Les agents payeurs gèrent les flux financiers.
L'EMTN doit être enregistré auprès d'un dépositaire central, comme Euroclear, afin d'en permettre la circulation et la conservation pour le compte des investisseurs. Selon les cas, il peut aussi être admis aux négociations sur un marché réglementé comme Euronext, favorisant sa liquidité sans toutefois la garantir.